Version consolidée au 13/12/2008 (consolidation EUR-Lex 02008R0040-20081213, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/01/2008).
TexteRèglement (CE) n° 40/2008
IntituléANNEXE IF — ATLANTIQUE DU SUD-EST — Zone de l'OPASE
RattachementRèglement (CE) n° 40/2008
VersionConsolidée au 13/12/2008 (CELEX 02008R0040-20081213)
RéférenceAnnexe IF du règlement (CE) n° 40/2008EUR-Lex →
Ces TAC ne sont pas attribués aux membres de l'OPASE et la part de la Communauté n'est donc pas déterminée. Le contrôle des captures est assuré par le secrétariat de l'OPASE, qui annonce la fermeture de la pêche lorsque le TAC est épuisé.
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Espèce
Légine australe (Dissostichus eleginoides)
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Zone
OPASE
| TAC | 260 |
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Espèce
Gérions ouest-africains (Chaceon spp.)
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Zone
Sous-division B 1 de l'OPASE
| TAC | 200 |
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Espèce
Gérions ouest-africains (Chaceon spp.)
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Zone
OPASE, à l'exclusion de la sous-division B 1
| TAC | 200 |
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