Règlement (CE) n° 40/2008 · Article

Article annexe XI

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/12/2008 (consolidation EUR-Lex 02008R0040-20081213, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/01/2008).

TexteRèglement (CE) n° 40/2008
IntituléANNEXE XI — NOTIFICATION D'INTENTION DE PARTICIPER À UNE PÊCHERIE D'EUPHAUSIA SUPERBA
RattachementRèglement (CE) n° 40/2008
VersionConsolidée au 13/12/2008 (CELEX 02008R0040-20081213)
RéférenceAnnexe XI du règlement (CE) n° 40/2008EUR-Lex →

Partie contractante:

Campagne de pêche:

Nom du navire:

Niveau de prises prévu (en tonnes):

Technique de pêche:

Chalut conventionnel

Système de pêche en continu

Pompage pour dégager le cul du chalut

Autres méthodes agréées: Veuillez préciser

Produits devant résulter de la capture et leur facteur de conversion (1):

Type de produit

% de la capture

Facteur de conversion (2)

(1) Informations à fournir dans la mesure du possible.

(2) Facteur de conversion = poids entier/poids transformé.

Déc.

Janv.

Févr.

Mars

Avr.

Mai

Juin

Juil.

Août

Sept.

Oct.

Nov.

Sous-zone/division

48. 1

48. 2

48. 3

48. 4

48. 5

48. 6

58. 4.1

58. 4.2

88. 1

88. 2

88. 3

X

Cochez les cases relatives aux zones et aux périodes où vous opérerez probablement.

Aucune limite de capture à titre de précaution n'est fixée; à considérer des lors comme pêche exploratoire.

Il est à noter que les données fournies ici le sont purement à titre d'information et ne vous empêchent pas d'opérer dans des zones ou des périodes que vous n'auriez pas indiquées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R0040-20081213. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).