Règlement (CE) n° 59/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/01/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 59/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 59/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0059)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 59/2008EUR-Lex →

L'annexe I du règlement (CE) no 881/2002 est modifiée comme suit:

Les mentions suivantes sont ajoutées sous la rubrique «Personnes physiques»:

(1) Hamid Al-Ali [alias a) Dr. Hamed Abdullah Al-Ali, b) Hamed Al-'Ali, c) Hamed bin 'Abdallah Al-'Ali, d) Hamid 'Abdallah Al-'Ali, e) Hamid 'Abdallah Ahmad Al-'Ali, f) Hamid bin Abdallah Ahmed Al-Ali, g) Abu Salim]. Né le 20.1.1960. Nationalité: koweïtienne.

(2) Jaber Al-Jalamah [alias a) Jaber Al-Jalahmah, b) Abu Muhammad Al-Jalahmah, c) Jabir Abdallah Jabir Ahmad Jalahmah, d) Jabir 'Abdallah Jabir Ahmad Al-Jalamah, e) Jabir Al-Jalhami, f) Abdul-Ghani, g) Abu Muhammad]. Né le 24.9.1959. Nationalité: koweïtienne. Passeport no: 101423404.

(3) Mubarak Mushakhas Sanad Al-Bathali [alias a) Mubarak Mishkhis Sanad Al-Bathali, b) Mubarak Mishkhis Sanad Al-Badhali, c) Mubarak Al-Bathali, d) Mubarak Mishkhas Sanad Al-Bathali, e) Mubarak Mishkhas Sanad Al-Bazali, f) Mobarak Meshkhas Sanad Al-Bthaly]. Né le 1.10.1961. Nationalité: koweïtienne. Passeport no: 101856740 (passeport koweïtien).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).