(13) Y ont répondu trois producteurs communautaires (représentant 100 % de la production communautaire), un producteur chinois, deux utilisateurs et un producteur américain. La Commission a également reçu des commentaires et des informations de deux utilisateurs, du Comité européen des associations européennes de fonderie, de la Cast Metals Federation, de la Confédération européenne des industries sidérurgiques («Eurofer»), de l’Association européenne des producteurs de ferroalliages («Euroalliages»), de la chambre de commerce chinoise, d’un producteur chinois et d’un producteur américain.
Règlement (CE) n° 83/2008 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/01/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 83/2008
RattachementRèglement (CE) n° 83/2008
Versionacte d'origine du 21/01/2008 (CELEX 32008R0083)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.