(20) Le produit est vendu dans différentes qualités de produit, qui varient en fonction de la teneur en molybdène et de la proportion d’impuretés. L’enquête a démontré que toutes les qualités de produit ont les mêmes caractéristiques physiques et chimiques de base et se prêtent aux mêmes utilisations. Elles sont donc considérées comme un seul et unique produit aux fins du réexamen actuel.
Règlement (CE) n° 83/2008 · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/01/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 83/2008
RattachementRèglement (CE) n° 83/2008
Versionacte d'origine du 21/01/2008 (CELEX 32008R0083)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.