Règlement (CE) n° 149/2008 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/09/2008 (consolidation EUR-Lex 02008R0149-20080901, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/01/2008).

TexteRèglement (CE) n° 149/2008
IntituléANNEXE IV — Liste des substances actives des produits phytopharmaceutiques évaluées conformément à la directive 91/414/CEE qui ne nécessitent pas de LMR, telles que visées à l’article 5, paragraphe 1
RattachementRèglement (CE) n° 149/2008
VersionConsolidée au 01/09/2008 (CELEX 02008R0149-20080901)
RéférenceAnnexe IV du règlement (CE) n° 149/2008EUR-Lex →

Acide benzoïque

Phosphate ferrique

Laminarine

Ampelomyces quisqualis, souche AQ10

Coniothyrium minitans, souche CON/M/91-08 (DSM 9660)

Gliocladium catenulatum, souche J1446

Pseudomonas chlororaphis, souche MA342

Paecilomyces fumosoroseus, souche apopka 97»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R0149-20080901. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).