Règlement (CE) n° 192/2008 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/02/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 192/2008
RattachementRèglement (CE) n° 192/2008
Versionacte d'origine du 29/02/2008 (CELEX 32008R0192)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 192/2008EUR-Lex →

(1) Une erreur s'est glissée dans la publication du règlement (CE) no 989/2007 de la Commission, en ce qui concerne la classe à laquelle appartient le produit couvert par la dénomination «Barèges-Gavarnie».

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