Règlement (CE) n° 240/2008 · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 240/2008
RattachementRèglement (CE) n° 240/2008
Versionacte d'origine du 17/03/2008 (CELEX 32008R0240)
RéférenceConsidérant 66 du règlement (CE) n° 240/2008EUR-Lex →

(66) Les douze producteurs ayant accepté de coopérer sont les suivants:

— Achema AB (Lituanie),

— Adubos de Portugal (Portugal),

— AMI Agrolinz Melamine International GmbH (Autriche),

— Duslo a.s. (République slovaque),

— Fertiberia S.A. (Espagne),

— AS Nitrofert (Estonie),

— Nitrogénmüvek Zrt (Hongrie),

— SKW Stickstoffwerke Piesteritz (Allemagne),

— Groupe Yara [groupe réunissant Yara France SA (France), Yara Italia S.p.A. (Italie), Yara Brunsbuttel GmbH (Allemagne) et Yara Sluiskil BV (Pays-Bas)],

— Zakłady Azotowe Puławy (Pologne),

— ZAK S.A. (Pologne),

— BASF AG (Allemagne).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0240. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).