Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 10/06/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
1. La taille de chaque maille losange est définie par la distance entre les bords extérieurs des mors de la jauge au point où le mors mobile est arrêté dans sa progression.
2. En cas de différence de mesure entre les diagonales d’une maille carrée déterminée, la plus grande diagonale sera utilisée.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.