Règlement (CE) n° 517/2008 · Article

Article 18

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/06/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 517/2008
IntituléChoix de la jauge permettant de déterminer l’épaisseur de fil
Rattachement
CHAPITRE IV — ÉVALUATION DE L’ÉPAISSEUR DE FIL
  1. Règlement (CE) n° 517/2008
  2. CHAPITRE IV — ÉVALUATION DE L’ÉPAISSEUR DE FIL
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0517)
Référencearticle 18 du règlement (CE) n° 517/2008EUR-Lex →

L’inspecteur utilisera une jauge pourvue d’un trou circulaire dont le diamètre est égal à l’épaisseur de fil maximale autorisée.

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