Règlement (CE) n° 517/2008 · Article

Article 20

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/06/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 517/2008
IntituléMesure de l’épaisseur de chaque fil sélectionné
Rattachement
CHAPITRE IV — ÉVALUATION DE L’ÉPAISSEUR DE FIL
  1. Règlement (CE) n° 517/2008
  2. CHAPITRE IV — ÉVALUATION DE L’ÉPAISSEUR DE FIL
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0517)
Référencearticle 20 du règlement (CE) n° 517/2008EUR-Lex →

Lorsque l’épaisseur du fil empêche la fermeture des mors de la jauge ou lorsque le fil ne passe pas facilement par le trou lorsque les mors sont fermés, l’évaluation de l’épaisseur du fil est notée par l’inspecteur comme une évaluation négative (–).

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