Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 10/06/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
La précision de la jauge de maille est vérifiée:
a) en insérant les mors de la jauge dans les fentes de la plaque calibrée de test prévue à la figure 1 de l’annexe V;
b) en accrochant les poids de test calibrés sur le mors fixe, comme prévu à la figure 2 de l’annexe V.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.