Règlement (CE) n° 517/2008 · Article

Article annexe VII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/06/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 517/2008
IntituléANNEXE VII
RattachementRèglement (CE) n° 517/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0517)
RéférenceAnnexe VII du règlement (CE) n° 517/2008EUR-Lex →

Utilisation de la jauge de maille dans le cadre des inspections

Lorsqu’il mesure les mailles, l’inspecteur:

a) insère les mors dans l’ouverture de la maille, le mors fixe de la jauge se trouvant contre le nœud, comme indiqué sur le schéma ci-dessous;

b) active la jauge et laisse les mors s’ouvrir jusqu’à ce que le mors mobile parvienne au nœud opposé et s’arrête lorsque la force déterminée est atteinte:

Figure

1Maillage.

2Sens N.

3Mors fixe.

4Mors mobile.

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