(2) La demande a pour but de modifier le cahier des charges en y ajoutant la dinde (bronzée) destinée à la vente en découpe tout au long de l'année. Il y a aussi lieu de préciser la souche, la densité et l'alimentation de cette dinde.
Règlement (CE) n° 519/2008 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 519/2008
RattachementRèglement (CE) n° 519/2008
Versionacte d'origine du 10/06/2008 (CELEX 32008R0519)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.