Règlement (CE) n° 572/2008 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 572/2008
RattachementRèglement (CE) n° 572/2008
Versionacte d'origine du 19/06/2008 (CELEX 32008R0572)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CE) n° 572/2008EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne les nouvelles espèces, il ressort de l’expérience acquise qu’il est nécessaire de modifier certains des groupes de taxes relatifs à l’examen technique des espèces ornementales.

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