Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (CE) no 656/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chamomilla Bohemica (AOP), Vlaams-Brabantse tafeldruif (AOP), Slovenská parenica (IGP), Cipollotto Nocerino (AOP)]

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 10/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (CE) n° 656/2008
Adopté le10 juillet 2008
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 2 considérants, 1 annexe
CELEX32008R0656
RéférenceRèglement (CE) n° 656/2008, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (2)
(1)

(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Chamomilla Bohemica» déposée par la République tchèque, la demande d’enregistrement de la dénomination «Vlaams-Brabantse tafeldruif» déposée par la Belgique, la demande d’enregistrement de la dénomination «Slovenská parenica» déposée par la Slovaquie et la demande d’enregistrement de la dénomination «Cipollotto Nocerino» déposée par l'Italie ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

(2)

(2) Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,

Article 1

Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité

Classe 1.3. Fromages

SLOVAQUIE

Slovenská parenica (IGP)

Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BELGIQUE

Vlaams-Brabantse tafeldruif (AOP)

ITALIE

Cipollotto Nocerino (AOP)

Classe 1.8. Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Chamomilla Bohemica (AOP)

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0656. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).