Règlement (CE) n° 685/2008 · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 685/2008
RattachementRèglement (CE) n° 685/2008
Versionacte d'origine du 17/07/2008 (CELEX 32008R0685)
RéférenceConsidérant 18 du règlement (CE) n° 685/2008EUR-Lex →

(18) Ce produit est actuellement classé sous les codes NC ex03021200, ex03031100, ex03031900, ex03032200, ex03041913 et ex03042913, qui correspondent à différentes présentations du produit (poissons frais ou réfrigérés, filets frais ou réfrigérés, poissons congelés et filets congelés).

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