Règlement (CE) n° 685/2008 · Article

Article considérant 52

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 685/2008
RattachementRèglement (CE) n° 685/2008
Versionacte d'origine du 17/07/2008 (CELEX 32008R0685)
RéférenceConsidérant 52 du règlement (CE) n° 685/2008EUR-Lex →

(52) S’agissant des prix des smolts, qui représentent environ 15 % du coût total d’élevage, l’enquête a établi que les prix avaient baissé comme indiqué au tableau 1 ci-après. Même s’il est difficile de prévoir exactement l’évolution des coûts des smolts, la tendance persistante à la baisse indiquée au tableau 1 a été considérée comme un indicateur fiable permettant raisonnablement de conclure que cette tendance se maintiendra à l’avenir. En tout état de cause, l’enquête n’a pas révélé de modification significative des coûts des smolts à l’avenir, et aucune des parties intéressées n’a fait d’affirmation en ce sens.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0685. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).