Règlement (CE) n° 715/2008 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 715/2008
RattachementRèglement (CE) n° 715/2008
Versionacte d'origine du 24/07/2008 (CELEX 32008R0715)
RéférenceConsidérant 20 du règlement (CE) n° 715/2008EUR-Lex →

(20) Les autorités de la République kirghize ont communiqué à la Commission des preuves du retrait du CTA des transporteurs aériens suivants: Botir Avia, Intal Avia et Air Central Asia. Ces transporteurs ayant par conséquent cessé leurs activités, il convient de les retirer de la liste de l’annexe A.

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