Règlement (CE) n° 718/2008 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 718/2008
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 718/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0718)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 718/2008EUR-Lex →

À l'annexe du règlement (CE) no 2015/2006, la partie 2 est modifiée comme suit:

Le texte de la rubrique concernant l'hoplostète orange des eaux communautaires et des eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones CIEM I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XI, XII et XIV est remplacé par le texte suivant:

|

«Espèce

Hoplostète orange

Hoplostethus atlanticus

|

ZoneEaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction de pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

| Année | 2007 | 2008 |

| Espagne | 4 | 3 |

| France | 23 | 15 |

| Irlande | 6 | 4 |

| Portugal | 7 | 5 |

| Royaume-Uni | 4 | 3 |

| CE | 44 | 30» |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0718. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).