Article 1
Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) no 723/2008 de la Commission du 25 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Afuega'l Pitu (AOP), Mazapán de Toledo (IGP), Agneau de Lozère (IGP), Oignon doux des Cévennes (AOP), Butelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais (IGP), Chouriça Doce de Vinhais (IGP)]
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 25/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (CE) n° 723/2008
Adopté le25 juillet 2008
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 2 considérants, 1 annexe
CELEX32008R0723
Considérants (2)
(1)
(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, les demandes d’enregistrement des dénominations «Afuega'l Pitu» et «Mazapán de Toledo» déposées par l’Espagne, les demandes d’enregistrement des dénominations «Agneau de Lozère» et «Oignon doux des Cévennes» déposées par la France, et les demandes d’enregistrement des dénominations «Butelo de Vinhais» ou «Bucho de Vinhais» ou «Chouriço de Ossos de Vinhais» et «Chouriça Doce de Vinhais» déposées par Portugal ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
(2)
(2) Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
1. Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
Classe 1.1. Viande (et abats) frais
FRANCE
Agneau de Lozère (IGP)
Classe 1.2. Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PORTUGAL
Butelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais (IGP)
Chouriça Doce de Vinhais (IGP)
Classe 1.3. Fromages
ESPAGNE
Afuega'l Pitu (AOP)
Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FRANCE
Oignon doux des Cévennes (AOP)
2. Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement:
Classe 2.4. Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ESPAGNE
Mazapán de Toledo (IGP)