Article en vigueur.
Version consolidée au 10/01/2014 (consolidation EUR-Lex 02008R0762-20140110, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/07/2008).
Les données portent sur l'année civile de référence et couvrent:
a) la production annuelle (en volume et en valeur unitaire) de l'aquaculture;
b) l'apport annuel (en volume et en valeur unitaire) à l'aquaculture basée sur les captures;
c) la production annuelle dans les écloseries et les nurseries;
d) la structure du secteur aquacole.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.