Règlement (CE) n° 767/2008 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02008R0767-20260612, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/07/2008).

TexteRèglement (CE) n° 767/2008
IntituléANNEXE II — Tableau de correspondance
RattachementRèglement (CE) n° 767/2008
VersionConsolidée au 12/06/2026 (CELEX 02008R0767-20260612)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 767/2008EUR-Lex →

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| le nom (nom de famille) | les noms

| le nom de naissance | le nom de naissance (nom(s) de famille antérieur(s)]

| le ou les prénoms | le ou les prénoms

| la date de naissance | la date de naissance

| le lieu de naissance | le lieu de naissance

| le pays de naissance | le pays de naissance

| le sexe | le sexe

| la nationalité actuelle | la ou les nationalités actuelles et la nationalité à la naissance

| les autres nationalités (le cas échéant) | la ou les nationalités actuelles et la nationalité à la naissance

| le type de document de voyage | le type de document de voyage

| le numéro du document de voyage | le numéro du document de voyage

| le pays de délivrance du document de voyage | le pays de délivrance du document de voyage

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