| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Une cabine de douche d’angle à l’état non monté se composant:
— d’un bac de douche en matières plastiques aux dimensions suivantes:
80 (l) × 80 (p) × 10 (h) cm,
— d’une structure en aluminium,
— de quatre panneaux en verre montés sur des cadres en aluminium aux dimensions suivantes: 40 (l) × 180 (h) cm.
La structure est destinée à être montée sur le bac de douche et fixée aux murs.
Deux des panneaux en verre servent de portes coulissantes.
(Voir photographie)
| 39221000 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1, 2 a), 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 3922 et 39221000.
Le produit est un article composite, présenté à l’état non monté, constitué de différents éléments.
Le bac de douche en matières plastiques est l’élément qui confère au produit son caractère essentiel, étant donné qu’il constitue la base de la structure de la cabine.
Il convient donc de classer le produit dans la sous-position 39221000 en tant que douche.