(18) Comme le montre le tableau ci-dessus, la consommation de fibres discontinues de polyesters a légèrement diminué au cours de la période considérée. Cette évolution est nettement différente de celle observée lors de l’enquête précédente, où il a été constaté que, comme indiqué dans le règlement instituant des droits provisoires, la consommation dans la Communauté s’était accrue de 3 % au cours de la période considérée en l’occurrence (2002-2005).
Règlement (CE) n° 893/2008 · Article
Article considérant 18
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/09/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 893/2008
RattachementRèglement (CE) n° 893/2008
Versionacte d'origine du 10/09/2008 (CELEX 32008R0893)
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