Règlement (CE) n° 893/2008 · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/09/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 893/2008
RattachementRèglement (CE) n° 893/2008
Versionacte d'origine du 10/09/2008 (CELEX 32008R0893)
RéférenceConsidérant 66 du règlement (CE) n° 893/2008EUR-Lex →

(66) Troisièmement, les utilisateurs mentionnés dans cette section soulignent qu’il existe, dans les secteurs des non-tissés et de la filature, une demande croissante de deux types particuliers de fibres discontinues de polyesters, à savoir le polyester HCS et le polyester LMP (comme indiqué au considérant 20), qui sont produits en quantités limitées dans la Communauté, alors que la RPC et la Corée disposent dans ce domaine d’importantes capacités de production.

Aller plus loin

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