(8) Dans son avis sur les contaminants de la chaîne alimentaire concernant la toxicité des produits de la pêche appartenant à la famille des Gempylidae, adopté le 30 août 2004, l’Autorité européenne de sécurité des aliments a démontré que les produits de la pêche appartenant à cette famille, notamment Ruvettus pretiosus et Lepidocybium flavobrunneum, peuvent provoquer des troubles gastro-intestinaux si certaines conditions de consommation ne sont pas respectées. L’annexe III, section VIII, chapitre V, du règlement (CE) no 853/2004 fixe des règles particulières applicables à la mise sur le marché de ces produits.
Règlement (CE) n° 1020/2008 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1020/2008
RattachementRèglement (CE) n° 1020/2008
Versionacte d'origine du 17/10/2008 (CELEX 32008R1020)
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