Règlement (CE) n° 1139/2008 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/11/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1139/2008
IntituléObjet
Rattachement
CHAPITRE I — OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
  1. Règlement (CE) n° 1139/2008
  2. CHAPITRE I — OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R1139)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1139/2008EUR-Lex →

Le présent règlement établit, pour l’année 2009, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques de la mer Noire, ainsi que les conditions spécifiques régissant l’utilisation de ces possibilités de pêche.

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