La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs dits «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Règlement (CE) n° 1290/2008 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 29/06/2016 (consolidation EUR-Lex 02008R1290-20160629, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/12/2008).
TexteRèglement (CE) n° 1290/2008
RattachementRèglement (CE) n° 1290/2008
VersionConsolidée au 29/06/2016 (CELEX 02008R1290-20160629)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.