Règlement (CE) n° 1334/2008 · Article

Article 10

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02008R1334-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2008).

TexteRèglement (CE) n° 1334/2008
IntituléListe communautaire des arômes et matériaux de base
Rattachement
CHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
  1. Règlement (CE) n° 1334/2008
  2. CHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
VersionConsolidée au 16/02/2026 (CELEX 02008R1334-20260216)
Référencearticle 10 du règlement (CE) n° 1334/2008EUR-Lex →

Parmi les arômes et matériaux de base visés à l’article 9, seuls ceux qui figurent sur la liste communautaire peuvent être mis sur le marché en l’état et utilisés dans ou sur les denrées alimentaires selon les conditions d’utilisation spécifiées dans cette liste, le cas échéant.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R1334-20260216. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).