Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02008R1334-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2008).
TexteRèglement (CE) n° 1334/2008
IntituléInclusion des arômes et matériaux de base dans la liste communautaire
RattachementCHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
Règlement (CE) n° 1334/2008
CHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
VersionConsolidée au 16/02/2026 (CELEX 02008R1334-20260216)
Référencearticle 11 du règlement (CE) n° 1334/2008EUR-Lex →
1. Pour être inclus dans la liste communautaire selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008, un arôme ou matériau de base doit répondre aux conditions fixées à l’article 4 du présent règlement.
2. L’entrée relative à un arôme ou matériau de base figurant sur la liste communautaire précise:
a) l’identification de l’arôme ou du matériau de base autorisé;
b) s’il y a lieu, les conditions dans lesquelles l’arôme peut être utilisé.
3. La liste communautaire est modifiée selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.
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