Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02008R1334-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2008).
TexteRèglement (CE) n° 1334/2008
IntituléArômes et matériaux de base soumis à évaluation et à autorisation
RattachementCHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
Règlement (CE) n° 1334/2008
CHAPITRE III — LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE
VersionConsolidée au 16/02/2026 (CELEX 02008R1334-20260216)
Référencearticle 9 du règlement (CE) n° 1334/2008EUR-Lex →
Le présent chapitre s’applique:
a) aux substances aromatisantes;
b) aux préparations aromatisantes visées à l’article 3, paragraphe 2, point d) ii);
c) aux arômes obtenus par traitement thermique qui sont produits en chauffant des ingrédients relevant partiellement ou entièrement de l’article 3, paragraphe 2, point e) ii), et/ou qui ne respectent pas les conditions de production et/ou les teneurs maximales en certaines substances indésirables qui leur sont applicables, fixées à l’annexe V;
d) aux précurseurs d’arôme visés à l’article 3, paragraphe 2, point g) ii);
e) aux autres arômes visés à l’article 3, paragraphe 2, point h);
f) aux matériaux de base non alimentaires visés à l’article 3, paragraphe 2, point j) ii).
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.