Règlement (CE) n° 1334/2008 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02008R1334-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2008).

TexteRèglement (CE) n° 1334/2008
IntituléANNEXE IV — Liste des matériaux de base dont l’utilisation dans la production d’arômes et d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes est soumise à des restrictions
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2008
VersionConsolidée au 16/02/2026 (CELEX 02008R1334-20260216)
RéférenceAnnexe IV du règlement (CE) n° 1334/2008EUR-Lex →

Partie A: Matériaux de base ne pouvant être utilisés pour la production d’arômes et d’ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes

| Matériau de base

| Dénomination latine | Dénomination courante

| Acorus calamus L. (forme tétraploïde) | Acore calame (forme tétraploïde)

Partie B: Conditions d’utilisation des arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes produits à partir de certains matériaux de base

| Matériau de base | Conditions d’utilisation

| Dénomination latine | Dénomination courante

|

Quassia amara L. et

Picrasma excelsa (Sw)

| Quassia | Les arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes produits à partir du matériau de base ne peuvent être utilisés que pour la production de boissons et de produits de boulangerie.

|

Laricifomes officinalis (Vill.: Laricifomes officinalis (Vill.:Fr) Kotl. et Pouz,

ou

Fomes officinalis

| Polypore officinal | Les arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes produits à partir du matériau de base ne peuvent être utilisés que pour la production de boissons alcoolisées.

| Hypericum perforatum L. | Millepertuis

| Teucrium chamaedrys L. | Germandrée petit-chêne

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R1334-20260216. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).