Règlement (CE) n° 1339/2008 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/12/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1339/2008
IntituléANNEXE I — Règlement abrogé avec ses modifications successives
RattachementRèglement (CE) n° 1339/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R1339)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 1339/2008EUR-Lex →

| Règlement (CEE) no 1360/90 du Conseil | (JO L 131 du 23.5.1990, p. 1)

| Règlement (CE) no 2063/94 du Conseil | (JO L 216 du 20.8.1994, p. 9)

| Règlement (CE) no 1572/98 du Conseil | (JO L 206 du 23.7.1998, p. 1)

| Article 16 du règlement (CE) no 2666/2000 du Conseil | (JO L 306 du 7.12.2000, p. 1)

| Règlement (CE) no 1648/2003 du Conseil | (JO L 245 du 29.9.2003, p. 22)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R1339. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).