Règlement (CE) n° 1345/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/12/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1345/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1345/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R1345)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1345/2008EUR-Lex →

Nom et identification des zones géographiques

| Nom de la zone géographique visée à l’article 7 bis, paragraphe 1 | Identification de la zone

| Atlantique du Nord-Ouest | Zone FAO 21

| Atlantique du Nord-Est | Zone FAO 27

| Mer Baltique | Zone FAO 27. III d

| Atlantique Centre-Ouest | Zone FAO 31

| Atlantique Centre-Est | Zone FAO 34

| Atlantique Sud-Ouest | Zone FAO 41

| Atlantique Sud-Est | Zone FAO 47

| Mer Méditerranée | Zones FAO 37.1, 37.2 et 37.3

| Mer Noire | Zone FAO 37.4

| Océan Indien | Zones FAO 51 et 57

| Océan Pacifique | Zones FAO 61, 67, 71, 77, 81 et 87

| Antarctique | Zones FAO 48, 58 et 88

| Mer Arctique | Zone FAO 18

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R1345. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).