Règlement (CE) n° 1345/2008 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1345/2008
RattachementRèglement (CE) n° 1345/2008
Versionacte d'origine du 23/12/2008 (CELEX 32008R1345)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CE) n° 1345/2008EUR-Lex →

(2) Le règlement (CEE) no 2136/89 du Conseil porte fixation de normes communes de commercialisation pour les conserves de sardines et des dénominations commerciales applicables aux conserves de sardines et aux conserves de produits du type sardines dans la Communauté.

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