Décision (CELEX 32009D0121) · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0121)
RattachementDécision (CELEX 32009D0121)
Versionacte d'origine du 18/12/2008 (CELEX 32009D0121)
RéférenceConsidérant 9 de la décision (CELEX 32009D0121)EUR-Lex →

(9) Compte tenu des informations scientifiques disponibles, il ne peut être exclu que l'autorisation de ces substances entraîne une résistance antimicrobienne accrue chez l'homme.

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