Décision (CELEX 32009D0178) · Article

Article considérant 132

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0178)
RattachementDécision (CELEX 32009D0178)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0178)
RéférenceConsidérant 132 de la décision (CELEX 32009D0178)EUR-Lex →

(132) La Commission a calculé que la composante stable et la composante volatile représentent en moyenne respectivement 85,4 % et 14,6 % des comptes courants postaux durant la période 1995-2005, avec un écart-type de 4,1 % pour la composante volatile. En outre, plus récemment, la composante volatile de la collecte a significativement baissé, jusqu’à atteindre 10,5 % en 2005 sur une base annuelle. En se basant sur des périodes mensuelles, trimestrielles et semestrielles, la composante volatile est en moyenne voisine ou inférieure à 10 % pour les périodes 1995-2005 et 2001-2005. Les premiers mois de 2006 confirment cette tendance.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0178. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).