Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0179)
RattachementDécision (CELEX 32009D0179)
Versionacte d'origine du 21/10/2008 (CELEX 32009D0179)
RéférenceConsidérant 105 de la décision (CELEX 32009D0179)EUR-Lex →
(105) ITP a transmis l’exposé présenté devant son conseil d’administration lorsque la décision d’investir dans le projet a été prise. Les documents mettent en évidence le fait que l’entreprise avait envisagé plusieurs alternatives avant de négocier avec RR, avec des plans d’exploitation pour chaque solution, avec et sans aide:
— […] % du moteur (turbine basse pression complète),
— […] % (turbine basse pression moins NGV, paliers guides de turbine),
— […] % (turbine basse pression moins NGV et joints),
— […] % (composant TBH et disque). Dans ce cas, ITP aurait été un simple sous-traitant.
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