Décision (CELEX 32009D0179) · Article

Article considérant 127

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0179)
RattachementDécision (CELEX 32009D0179)
Versionacte d'origine du 21/10/2008 (CELEX 32009D0179)
RéférenceConsidérant 127 de la décision (CELEX 32009D0179)EUR-Lex →

(127) Les autorités espagnoles ont transmis une version corrigée et définitive des coûts admissibles, reprise dans le tableau ci-dessous. Les coûts totaux admissibles du projet pour la période 2005-2008 s’élèvent à 73 567 000 EUR. Parmi ceux-ci, les coûts liés aux activités de recherche industrielle se montent à 29 296 000 EUR (39,8 % des coûts admissibles totaux). Les coûts des activités de développement expérimental sont de 44 212 000 EUR (60,1 %). Le projet inclut également les études préparatoires, pour un montant de 59 000 EUR.

Tableau — Coûts admissibles

| (millions EUR)

| Catégorie de R&D | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | Total

| Recherche industrielle | […] | […] | […] | […] | 29,296

| Études de viabilité | […] | […] | […] | […] | 0,059

| Développement expérimental | […] | […] | […] | […] | 44,212

| Total | […] | […] | […] | […] | 73,567

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0179. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).