(20) La mesure notifiée implique une aide aux activités de recherche et de développement (ci-après «R&D») réalisées par ITP dans le cadre de la mise au point du moteur Trent 1000. Outre le moteur Trent 1000, le Boeing B 787 sera équipé d’un autre moteur, baptisé GenX, actuellement mis au point par General Electric avec d’autres partenaires.
Décision (CELEX 32009D0179) · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0179)
RattachementDécision (CELEX 32009D0179)
Versionacte d'origine du 21/10/2008 (CELEX 32009D0179)
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