(23) L’investissement total d’ITP au projet s’élève à […] EUR, répartis comme suit: […] EUR pour les coûts de R&D; plus de […] EUR destinés aux investissements industriels pour la fabrication de la turbine et […] EUR pour d’autres frais (TI, certifications, transport, etc.).
Décision (CELEX 32009D0179) · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0179)
RattachementDécision (CELEX 32009D0179)
Versionacte d'origine du 21/10/2008 (CELEX 32009D0179)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.