Décision (CELEX 32009D0321) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/04/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0321)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32009D0321)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0321)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32009D0321)EUR-Lex →

SUBSTANCES ET TYPES DE PRODUITS POUR LESQUELS LE DÉLAI DE SOUMISSION DES DOSSIERS EST REPORTÉ AU 31 MAI 2010

| Nom | No CE | No CAS | Type de produit | EMR

| Margosa, extraits | 283-644-7 | 84696-25-3 | 19 | DE

| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d’hydrogène/Perestane | 432-790-1 | — | 4 | HU

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0321. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).