Version d'origine : acte du 20/04/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32009D0337)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 32009D0337)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0337)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 32009D0337)EUR-Lex →
Estimation de la concentration maximale en phase aqueuse (C max) visée à l’article 8, paragraphe 2
C max = le maximum de la valeur suivante: Si/ΔQi, où:
Si = masse annuelle de chacune des substances et préparations répertoriées conformément à l’article 8, paragraphe 2, point c), rejetée dans le bassin durant l’année i.
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