Décision (CELEX 32009D0344) · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/04/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0344)
RattachementDécision (CELEX 32009D0344)
Versionacte d'origine du 22/04/2009 (CELEX 32009D0344)
RéférenceConsidérant 8 de la décision (CELEX 32009D0344)EUR-Lex →

(8) Il ressort de l’évaluation scientifique que la protéine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12 satisfait aux critères établis à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0344. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).