(11) L’eau provient d’une source spécifique (mer ou nappe phréatique, par exemple), vers laquelle elle est refoulée après usage. Pour l’entreprise Lucchini, la mer Méditerranée constitue une importante source d’eau de refroidissement. L’eau est pompée dans la mer, utilisée pour refroidir les installations, puis rejetée dans la mer à une température élevée. Ce rejet est à l’origine de problèmes pour la flore et la faune marines, même si la température est inférieure au maximum toléré de 35 °C.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.