Décision (CELEX 32009D0389) · Article

Article considérant 22

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
RéférenceConsidérant 22 de la décision (CELEX 32009D0389)EUR-Lex →

(22) Comme guide pour la qualification des mesures d’investissements en faveur de la cokerie, la Commission a utilisé son document de référence de décembre 2001 sur les meilleures techniques disponibles (Best available techniques, BAT) en sidérurgie. Selon ce document, les rejets atmosphériques constituent un problème particulièrement grave pour les fours à coke. Les rejets proviennent de différentes sources, par exemple des bouchoirs de four, des portes de four et de repalage et des colonnes montantes. Ils peuvent également être produits par certaines opérations, comme le chargement du charbon, le défournement du coke ou son refroidissement. Ils apparaissent également au niveau de l’installation de traitement du gaz de la cokerie. La principale source de rejets est constituée par les gaz d’échappement provenant du système de combustion. Par conséquent, l’essentiel des techniques dont il faut tenir compte pour déterminer les meilleures techniques disponibles portent sur la minimisation des rejets atmosphériques. Le fonctionnement correct et ininterrompu des fours à coke et leur maintenance sont des aspects fondamentaux. En outre, la désulfurisation des gaz provenant des fours revêt une importance cruciale pour la minimisation des rejets de SO2, non seulement en ce qui concerne les fours à coke, mais aussi d’autres installations qui utilisent le gaz produit dans ces fours comme combustible.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0389. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).