(29) L’entreprise Lucchini prévoyait d’investir un montant total de 14,3 milliards ITL (soit quelque 5,9 millions EUR) dans des interventions visant à réduire les rejets produits durant le remplissage des fours.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 29
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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