(4) L’entreprise sidérurgique Lucchini est située à Piombino, en Toscane (Italie), au bord de la Méditerranée. L’usine étant implantée en zone urbaine, à quelques centaines de mètres seulement d’une zone de baignade et de pêche, la population locale n’est disposée à accepter sa présence que s’il est dûment tenu compte de ses incidences sur l’environnement.
Décision (CELEX 32009D0389) · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
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