Décision (CELEX 32009D0389) · Article

Article considérant 41

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0389)
RattachementDécision (CELEX 32009D0389)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0389)
RéférenceConsidérant 41 de la décision (CELEX 32009D0389)EUR-Lex →

(41) Le système de filtres électrostatiques pour le filtrage des éléments volatils du gaz a été entièrement révisé pour augmenter la capacité de filtrage du goudron. Le montant prévisionnel de l’investissement a été de 1,5 milliard ITL (soit environ 750 000 EUR).

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